Classement des amorces, éléments des munitions métalliques

Classement des amorces

samedi 10 février 2024, par Jean-Jacques BUIGNE fondateur de l’UFA

La question nous a été posée sur le classement des amorces qui, pour les munitions à étui métalliques, sont des éléments de munitions.

Amorces small pistol

Déjà les éléments de munitions à percussion centrale conçus pour les armes de poing sont classés en catégorie B 10° [1]. Ces munitions et leurs éléments ne sont vendus que sur présentation de la licence sportive et de l’autorisation qui correspond à l’arme.
Il y a une exception pour certains calibres, qui sont listés dans un arrêté pour être classée en catégorie C6°, dont la vente ne se fait que sur présentation du récépissé de déclaration de l’arme de ce calibre. [2].
Ainsi dans la théorie, les éléments de munitions destinées à une arme de catégorie B sont classés dans la même catégorie. Ceux destinés à être utilisés dans une arme de catégorie C suivent la même logique. C’est donc véritablement l’usage qui détermine le classement.
Si le vendeur ne sait pas pour quelle arme ces éléments de munitions sont destinés, il ne peut pas vendre, et l’acheteur ne pourra donc pas se plaindre d’un refus de vente.

En résumé, ces amorces ne peuvent être acquises que par des tireurs licenciés.

Amorces large pistol, small rifle et les large rifle

Ce type d’amorce est généralement utilisé pour des munitions de catégorie C8° et ne nécessite que la présentation d’un titre de tireur sportif ou d’un permis de chasser.

Amorces pour armes à percussion.

S’agissant d’amorces utilisables dans des armes anciennes, ou des répliques, à chargement par la bouche, ces éléments de munitions sont classées en catégorie D§bis) et vendu librement aux personnes majeures. WikipédiA.

[1] Art R311-2 du CSI - 10° Munitions à percussion centrale et leurs éléments conçus pour les armes de poing mentionnées au 1° à l’exception de celles classées en catégorie C par un arrêté ...

[2] (Arr du 2 septembre 2013 art 1 ) : 25-20 Winchester (6,35 x 34 R), - 32-20 Winchester (8 x 33 Winchester) ou 32-20-115, - 38-40 Remington (10.1 x 33 Winchester), - 44-40 Winchester ou 44-40-200, - 44 Remington magnum 45 Colt ou 45 long Colt. Ces munitions sont classés en catégorie C 6°.