CSI / SIA notion de domicile fixe (article de l'UFA)
Publiée le par Membre masqué
Peut-on détenir une arme de catégorie B ou C si l’on vit dans un camping car ou un bateau à l’année sur une place dans un port ?
81 news
avril 2024
30
30
Les munitions et les collectionneurs (article de l'UFA)
Publiée le par Membre masqué
Depuis l’année 1973, les munitions tirées par les armes de collection sont classées dans la catégorie des armes de collection libres à l’acquisition et la détention. Mais leur définition à évoluée avec le temps.
01
SIA : Comment supprimer du râtelier une arme classée en D ? (Article de l'UFA)
Publiée le par Membre masqué
SIA : Comment supprimer du râtelier numérique, une arme désormais classée en catégorie D§e)
01
SIA des tireurs, problèmes rencontrés (Article de l'UFA)
Publiée le par Membre masqué
SIA pour les tireurs : problèmes et questions
01
Régime des munitions (article de l'UFA)
Publiée le par Membre masqué
Le régime des munitions suite à l’application des décret n° 2018-542 du 29 juin 2018 ainsi que n° 2023-557 du 3 juillet 2023
01
Classement des éléments d'armes de catégorie D ? (Article de l'UFA)
Publiée le par Membre masqué
Classement des éléments de répliques d’armes anciennes ou d’armes authentiques de catégorie D
01
Refus d'autorisation sur des armes de catégorie A1-11 (Article de l'UFA)
Publiée le par Membre masqué
A1-11° et refus d’autorisation : erreur ou retour de bâton ?
mars 2024
01
Questions sur le SIA à J+2 (article de l'UFA)
Publiée le par Membre masqué
SIA pour les tireurs : problèmes et questions à J+2
févr. 2024
28
Le compte SIA est ouvert aux tireurs sportifs
Publiée le par Membre masqué
Depuis le 27/02/2024, le compte SIA est ouvert aux tireurs sportifs, vous devez créer ou mettre à jour votre profil et vérifier votre râtelier d'armes avant le 31/12/2024
janv. 2024
30
News Réglementation des armes SIA (article de l'UFA)
Publiée le par Membre masqué
Tireurs, ce qui change (ou pas) en ce début d’année 2024 par Patrick FORTERRE Un certain nombre de dispositions du décret du 3 juillet 2023 modifient le Code de la sécurité intérieure au 1er janvier 2024, Mais du fait de l’ouverture officie...
sportsregions
